- L’Assemblée Générale du 22 juin 2023 a voté l’adoption d'une
Raison d’Être au sein des statuts de Carbios
- Carbios publie les résultats de l’Assemblée Spéciale et de
l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 22
juin 2023
Regulatory News:
Ce communiqué de presse contient des éléments
multimédias. Voir le communiqué complet ici :
https://www.businesswire.com/news/home/20230628855391/fr/
Carbios, (Euronext Growth Paris : ALCRB), pionnier dans le
développement et l'industrialisation de technologies biologiques
pour réinventer le cycle de vie des plastiques et des textiles, a
inscrit sa Raison d’Être dans ses statuts, comme le permet la loi
PACTE de 2019, à la suite du vote de l’Assemblée Générale du 22
juin 2023, à savoir « générer un impact social, sociétal et
environnemental positif et significatif dans l’exercice de ses
activités ». Cette Raison d’Être sous-tend l’activité de Carbios
qui répond à l’urgence environnementale que constitue la lutte
contre la pollution plastique.
Emmanuel Ladent, Directeur Général de Carbios : « Depuis
sa création, Carbios s’est toujours définie par le pourquoi de ses
activités : lutter contre la pollution plastique. C’est la genèse
même de l’entreprise. En inscrivant cette Raison d’Être dans nos
statuts, au cœur même de nos activités, nous renforçons notre
engagement à protéger notre planète et améliorer la vie de ceux qui
la partagent. »
La Raison d’Être de Carbios en vidéo : cliquez ici
« Puisque les collaborateurs Carbios incarnent chaque jour la
Raison d’Être de l’entreprise, il était évident qu’ils soient tous
acteurs de cette vidéo, » continue Emmanuel Ladent.
Les modalités de mise en œuvre
Après avoir publié en 2022 son premier Rapport de Durabilité,
Carbios a créé en 2023 une fonction RSE1 dédiée. Une Commission RSE
présidée par Amandine De Souza et constituée de membres du Conseil
d’Administration et de la Direction Générale, prendra désormais en
compte, dans le processus de gouvernance, l’impact social et
environnemental de ses décisions.
Un comité de pilotage interne assurera quant à lui la mise en
œuvre opérationnelle des actions associées.
Une Raison d’Etre pour répondre à l’urgence environnementale
:
« Libérons les océans et les terres des
déchets futurs !
Cela n’est possible que si tous les
plastiques et textiles sont effectivement réduits, réutilisés ou
recyclés.
En mobilisant toutes les forces et les
expertises, nous créons des partenariats sans précédent pour
développer des solutions innovantes de biorecyclage et de
biodégradation.
Chaque jour, nous développons des enzymes
uniques rendant nos technologies hautement performantes.
Chaque jour, ce travail d’équipe rend
possible le déploiement de la circularité des plastiques et
textiles à grande échelle.
Chez Carbios, nous sommes des scientifiques
de renom, des ingénieurs et des entrepreneurs.
La nature est notre source d’inspiration.
»
Pour en savoir plus sur les engagements de Carbios :
https://www.carbios.com/fr/nos-engagements/
Résultats de l’Assemblée Spéciale et de l’Assemblée Générale
Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 22 juin 2023
L’Assemblée Spéciale convoquée le 22 juin 2023 n'a pas pu
délibérer, faute de quorum.
L’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire
convoquée le 22 juin 2023 dans les locaux du cabinet Fieldfisher,
48 rue Cambon, 75001 Paris, a quant à elle pu délibérer :
ACTIONNAIRES VOTANTS
Nombre d'actions
Nombre de droits de vote
Présents ou représentés
414
414
Votes par correspondance
4 707 803
4 718 245
Pouvoirs au Président
267 443
271 360
TOTAL RETENU
4 975 660
4 990 019
Le nombre d'actions détenues par les actionnaires présents,
représentés ou ayant voté par correspondance était de 4 975 660,
soit un quorum de 44,14%.
L’ensemble des résolutions de l’Assemblée Générale Ordinaire
Annuelle et Extraordinaire ont été adoptées à l'exception de la
28ème Résolution. Par ailleurs, l’Assemblée Spéciale convoquée le
22 juin 2023 n'ayant pas pu délibérer, faute de quorum, la 26ème
Résolution n'entrera pas en vigueur.
Le détail des votes des actionnaires de Carbios lors de cette
Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire est le
suivant :
N° de la Résolution
Résolutions
Votes POUR en nombre de
voix
Absten- tions en nombre de
voix
Votes CONTRE en nombre de
voix
Votes
En %
Résultat du vote
Assemblée Générale Ordinaire
1
Approbation des comptes
sociaux
4 790 823
100
199 096
Pour
96,01%
Adoptée
Contre
3,99%
2
Approbation des comptes
consolidés
4 989 819
100
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
3
Approbation des charges et
dépenses non-déductibles
4 989 792
127
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
4
Affectation du résultat
4 989 819
100
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
5
Approbation des conventions
réglementées
4 986 141
100
3 778
Pour
99,92%
Adoptée
Contre
0,08%
6
Ratification de la nomination de
Juan DE PABLO en qualité d'administrateur
4 271 134
100
718 785
Pour
85,60%
Adoptée
Contre
14,40%
7
Ratification de la nomination de
Isabelle PARIZE en qualité d'administrateur
4 540 924
100
448 995
Pour
91,00%
Adoptée
Contre
9,00%
8
Ratification de la nomination de
Karine AUCLAIR en qualité d'administrateur
4 989 759
100
160
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
9
Ratification de la nomination de
Mateus SCHREINER GARCEZ LOPES en qualité d'administrateur
4 669 300
100
320 619
Pour
93,57%
Adoptée
Contre
6,43%
10
Ratification de la nomination de
Amandine DE SOUZA en qualité d'administrateur
4 989 919
100
0
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
11
Ratification de la nomination de
Sandrine CONSEILLER en qualité d'administrateur
4 989 892
127
0
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
12
Renouvellement du mandat de
Sandrine CONSEILLER en qualité d'administrateur
4 986 141
100
3 778
Pour
99,92%
Adoptée
Contre
0,08%
13
Fixation de la rémunération
globale des administrateurs
4 974 544
100
15 375
Pour
99,69%
Adoptée
Contre
0,31%
14
Ratification du transfert du
siège social
4 989 892
27
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
15
Rachat d'actions
4 928 007
10 108
51 904
Pour
98,96%
Adoptée
Contre
1,04%
Assemblée Générale
Extraordinaire
16
Augmentation de capital avec
maintien du DPS
4 586 621
10 208
393 190
Pour
92,12%
Adoptée
Contre
7,88%
17
Option de surallocation de 15%
pour les augmentations de capital avec maintien du DPS
4 620 261
10 208
359 550
Pour
92,79%
Adoptée
Contre
7,21%
18
Augmentation de capital avec
suppression du DPS par offre au public
4 757 981
10 208
221 830
Pour
95,55%
Adoptée
Contre
4,45%
19
Augmentation du capital avec
suppression du DPS par placement privé (art. L.411-2 1° CMF)
4 683 984
10 208
295 827
Pour
94,07%
Adoptée
Contre
5,93%
20
Augmentation de capital avec
suppression du DPS au profit de catégories de bénéficiaires
4 433 638
10 233
546 148
Pour
89,06%
Adoptée
Contre
10,94%
21
Option de surallocation de 15%
pour les augmentations de capital avec suppression du DPS
4 729 866
10 133
250 020
Pour
94,99%
Adoptée
Contre
5,01%
22
Attribution d'AGA
4 727 545
125 925
136 549
Pour
97,26%
Adoptée
Contre
2,74%
23
Augmentation de capital réservée
aux salariés adhérents d'un plan d'épargne entreprise
4 923 820
10 133
56 066
Pour
98,88%
Adoptée
Contre
1,12%
24
Réduction du capital par
annulation d'actions
4 408 594
25
581 400
Pour
88,35%
Adoptée
Contre
11,65%
25
Modification des articles 4 et 16
des statuts
4 987 959
1720
340
Pour
99,99%
Adoptée
Contre
0,01%
26
Modification de l'article 12 des
statuts
4 967 797
1720
20 088
Pour
99,60%
Adoptée2
Contre
0,40%
27
Modification de l'article 26 des
statuts
4 988 199
1720
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
28
Modification de l'article 15.6
des statuts
2 828 439
1720
2 159 860
Pour
56,72%
Rejetée
Contre
43,28%
29
Nomination de Copernicus Wealth
Management en qualité de censeur
3 634 560
120329
1 235 130
Pour
75,25%
Adoptée
Contre
24,75%
30
Pouvoirs pour formalités
4 988 199
1720
100
Pour
100,00%
Adoptée
Contre
0,00%
###
A propos de Carbios :
Carbios est une entreprise de biotechnologie qui développe et
industrialise des solutions biologiques pour réinventer le cycle de
vie des plastiques et textiles. Inspirée par la nature, Carbios
développe des procédés biologiques à base d’enzymes pour
déconstruire les plastiques avec pour mission d’éviter la pollution
plastique et textile, et d'accélérer la transition vers une
économie circulaire. Ses deux technologies innovantes dédiées au
biorecyclage du PET et à la biodégradation du PLA sont en phase de
en phase de montée en échelle industrielle et commerciale. Son
usine de démonstration industrielle de biorecyclage est
opérationnelle depuis 2021 et la première usine de biorecyclage au
monde sera mise en service en 2025 en collaboration avec Indorama
Ventures. Carbios a reçu une reconnaissance scientifique majeure
avec la couverture de Nature et est soutenue par des marques
prestigieuses des industries cosmétique, alimentaire et de
l’habillement, en vue d’améliorer la recyclabilité et la
circularité de leurs produits. Nestlé Waters, PepsiCo et Suntory
Beverage & Food Europe sont membres d'un consortium d'emballage
fondé par Carbios et L'Oréal. On, Patagonia, PUMA, PVH Corp. et
Salomon collaborent avec Carbios dans un consortium textile.
Visitez le site www.carbios.com pour en savoir plus sur les
biotechnologies au service de la circularité des plastiques et
textiles.
Twitter : Carbios / LinkedIn : Carbios / Instagram :
insidecarbios
Informations sur les actions de Carbios :
ISIN Code : FR0011648716 Ticker Code : Euronext
Growth: ALCRB LEI : 969500M2RCIWO4NO5F08
Carbios, fondée en 2011 par Truffle Capital, est éligible au
PEA-PME, un programme gouvernemental permettant aux résidents
français investissant dans des PME de bénéficier de réductions
d'impôt sur le revenu.
Ce communiqué de presse et les informations qu'il contient ne
constituent pas une offre de vente ou une sollicitation d'une offre
d'achat ou de souscription d'actions de Carbios dans un quelconque
pays.
Avertissement concernant les informations prospectives et les
facteurs de risques :
Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives,
et non des données historiques, et ne doit pas être interprété
comme une garantie que les faits et données énoncés se produiront.
Ces déclarations prospectives sont basées sur des données, des
hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par
Carbios. Carbios opère dans un environnement concurrentiel et en
évolution rapide. L’entreprise n'est donc pas en mesure d'anticiper
tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles
d'affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou
la mesure dans laquelle la matérialisation d'un risque ou d'une
combinaison de risques pourrait conduire à des résultats
significativement différents de ceux mentionnés dans toute
déclaration prospective. Carbios attire votre attention sur le fait
que les déclarations prospectives ne constituent en aucun cas une
garantie de ses performances futures et que sa situation
financière, ses résultats et ses flux de trésorerie réels ainsi que
l'évolution du secteur dans lequel Carbios opère peuvent être
significativement différents de ceux proposés ou suggérés par les
déclarations prospectives contenues dans le présent document. En
outre, même si la situation financière, les résultats, les flux de
trésorerie et l'évolution du secteur dans lequel Carbios opère sont
conformes aux informations prévisionnelles contenues dans le
présent document, ces résultats ou évolutions peuvent ne pas
constituer une indication fiable des résultats ou évolutions futurs
de Carbios. Les lecteurs sont invités à examiner attentivement les
facteurs de risque décrits dans le document de référence universel
déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers ("AMF"), ainsi
que dans le rapport financier semestriel disponible gratuitement
sur le site internet de la Société. En cas de réalisation de tout
ou partie de ces facteurs de risque ou autres, Carbios ne pourra en
aucun cas être tenue pour responsable de toute décision ou action
prise en relation avec les informations et/ou déclarations
contenues dans le présent communiqué de presse ou de tout dommage y
afférent. Ces informations sont données uniquement à la date du
présent communiqué de presse. Carbios ne s'engage pas à publier des
mises à jour de ces informations ou des hypothèses sur lesquelles
elles sont fondées, sauf en cas d'obligation légale ou
réglementaire qui lui serait applicable.
1 RSE = Responsabilité Sociétale des Entreprises 2 L’Assemblée
Spéciale convoquée le 22 juin 2023 n'a pas pu délibérer, faute de
quorum. La résolution n°26 de l'Assemblée Générale Ordinaire
Annuelle et Extraordinaire n'entrera donc pas en vigueur.
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