Arverne Group met en place un contrat de liquidité avec la société Crédit Industriel et Commercial S.A
25 Setembro 2023 - 3:30AM
Business Wire
Regulatory News:
Arverne Group (Paris:ARVEN), acteur industriel du secteur de la
géothermie et du lithium bas carbone au service de la transition
énergétique, annonce avoir conclu le 18 septembre 2023 un contrat
de liquidité avec la Société Crédit Industriel et Commercial S.A
conforme à la charte Amafi, et avec prise d’effet au 19 septembre
2023.
Ce contrat de liquidité a été conclu conformément à la décision
AMF n°2021-01 du 22 juin 2021 portant instauration des contrats de
liquidité sur titres de capital au titre de pratique de marché
admise.
Pour la mise en œuvre du contrat conclu avec Crédit Industriel
et Commercial S.A, les moyens suivants ont été affectés au compte
de liquidité :
- 300 000 € (trois cent mille euros) en espèces dont 50%, soit
150 000 euros (cent cinquante mille euros), appelés le jour de la
signature du contrat.
Les situations ou conditions conduisant à la suspension ou à la
cessation du contrat de liquidité, mentionnées dans le contrat de
liquidité, sont les suivantes :
- Suspension du contrat:
- dans les conditions visées à l’article 5 de la Décision AMF. Il
est suspendu en outre à la demande de l’Emetteur, et sous sa
responsabilité, pour la période qu’il précise.
- par l’Animateur lorsque des informations portées à sa
connaissance le mettent dans l’impossibilité de continuer à assurer
ses obligations
- Résiliation du contrat :
- Le Contrat est résiliable à tout moment par l’Emetteur, sans
préavis.
- Le Contrat est résiliable par l’Animateur, avec un préavis de
30 jours calendaires.
- Le Contrat est de plein droit résilié lorsque les Parties ne
peuvent, dans la situation prévue à l’article 4.4., se mettre
d’accord sur les suites à donner au Contrat.
- L’Animateur peut résilier le Contrat lorsque le contrat de
Liquidity Provider qui le lie à Euronext Paris est résilié.
Titre concerné : Arverne Group (ISIN: FR001400JWR)
Marché concerné : Compartiment professionnel Euronext Paris
A propos d’Arverne Group
Entreprise à mission, Arverne Group est un acteur industriel et
pluridisciplinaire de la transition énergétique, mettant son
expertise et son éthique professionnelle au service des territoires
dans le cadre de la valorisation locale et écologiquement
responsable des ressources du sous-sol, pour un mix énergétique
innovant et adapté aux besoins des générations à venir.
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